Actualités du mois

Bibliothèque

Assemblée générale de la bibliothèque le jeudi 3 février à 15h en bibliothèque

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Cours d'art floral

Jeudi 10 février à 19h30 à la bibliothèque

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Assemblée générale de Barbouille

Lundi 7 février au local barbouille

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Boum du Sou des écoles

Samedi 29 janvier salle polyvalente

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Collecte des resto du coeur

du 24 au 30 janvier à la bibliothèque

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Sols'tisse

Prochaines permanences Sols'tisse le mercredi 5 janvier et le mercredi 2 février de 15h30 à 17h30 au local place de l'église

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Tri sélectif mois de janvier et février

Prochain ramassage des bacs de tri sélectif lundis 3, 17 et 31 janvier et les lundis 14 et 28 février

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REVISION DU PLAN LOCAL DE PUBLICITE 

Délibération révison du RLP

Délibération approbation du RLP

Délibération arrêt du projet

Tome 1 rapport présentation

Tome 2 partie règlementaire

Tome 3 annexes

Conclusion du commissaire enquêteur

Rapport du commissaire enquêteur

ZAC LE CLOS

  PLAN

PLAN LOCAL D'URBANISME :

Le PLU a été approuvé le 07/05/2019 et il est exécutoire depuis le 14/05/2019. Il est consultable en mairie.

DELIBERATION DU 07 05 19 APPROBATION PLU

RAPPORT COMMISSAIRE ENQUETEUR 27 04 2019

CONCLUSIONS COMMISSAIRE ENQUETEUR 27 04 2019

PLU

REGLEMENT PLU

PLAN ZONAGE 2500

PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES: 

http://www.ain.gouv.fr/les-ppr-dans-l-ain-r873.html?page=rubrique&id_rubrique=873&id_article=2879&masquable=OK

INFORMATIONS PRATIQUES :

La réforme des autorisations d'urbanisme rentrée en vigueur le 1er octobre 2007 vise à simplifier les démarches administratives des pétitionnaires. En effet, désormais, seuls trois formulaires sont utilisés : la déclaration préalable (DP), le permis de construire (PC) et le permis d'aménager (PA).

Téléchargez les formulaires :

Formulaire déclaration préalable (DP) : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R2028

 

Formulaire permis de construire (PC MI) : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R11637

 

Formulaire permis de construire modificatif : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R21323

 

Formulaire de permis d’aménager (PA) : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R21378

 

Formulaire de déclaration d’ouverture de chantier (DOC) : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R1976

 

Formulaire attestant l’achèvement et la conformité des travaux (DAACT) : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R1978