Actualités du mois

Kermesse du Sou des écoles

samedi 29 juin de 11h a 17h

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Soirée Krav Maga

vendredi 28 juin salle polyvalente

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Contes pour enfants

mardi 25 juin à 17h à la bibliothèque

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Pique nique barbouille

lundi 24 juin salle polyvalente

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Journée de fin de saison

samedi22 juin de 8h à 20h salle polyvalente

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Fête de la musique

vendredi 21 juin à 19h30 place de l'Eglise

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Tri séléctif mois de juin

Prochain ramassage des bacs de tri sélectif mardi 11 et lundi 24 juin.

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Cinéma

Allégro Miribel Programme de juin: "J'veux du soleil" le 05/06 à 21h; "les crevettes pailletées" le 12/06 à 21h; "Aladdin" mercredi 19/06 à 18h; "le jeune Ahmed" le 19/06 à…

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Don du sang

La prochaine collecte de sang aura lieu le jeudi 4 juillet à la salle Allégro, place de la République à MIRIBEL, de 9h30 à 12h30 et de 15h30 à 19h.

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REVISION DU PLAN LOCAL DE PUBLICITE 

Délibération révison du RLP

Délibération approbation du RLP

Délibération arrêt du projet

Tome 1 rapport présentation

Tome 2 partie règlementaire

Tome 3 annexes

Conclusion du commissaire enquêteur

Rapport du commissaire enquêteur

 

ZAC LE CLOS
 
Dossier de réalisation approuvé le 20 décembre 2017 : Dossier de réalisation
 
Réunion publique du 07/06/2018 : Document présenté lors de la réunion
 
PLAN LOCAL D'URBANISME :

Le PLU a été approuvé le 07/05/2019 et il est exécutoire depuis le 14/05/2019. Il est consultable en mairie.

DELIBERATION DU 07 05 19 APPROBATION PLU

RAPPORT COMMISSAIRE ENQUETEUR 27 04 2019

CONCLUSIONS COMMISSAIRE ENQUETEUR 27 04 2019

REGLEMENT PLU

PLAN ZONAGE 2500

INFORMATIONS PRATIQUES :

La réforme des autorisations d'urbanisme rentrée en vigueur le 1er octobre 2007 vise à simplifier les démarches administratives des pétitionnaires. En effet, désormais, seuls trois formulaires sont utilisés : la déclaration préalable (DP), le permis de construire (PC) et le permis d'aménager (PA).

Téléchargez les formulaires :

Formulaire déclaration préalable (DP) : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R2028

 

Formulaire permis de construire (PC MI) : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R11637

 

Formulaire permis de construire modificatif : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R21323

 

Formulaire de permis d’aménager (PA) : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R21378

 

Formulaire de déclaration d’ouverture de chantier (DOC) : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R1976

 

Formulaire attestant l’achèvement et la conformité des travaux (DAACT) : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R1978

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