Actualités du mois

Assemblée générale Accueil Loisirs Neyron

jeudi 1e octobre à 19h dans les locaux de la garderie

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Journée portes ouvertes bibliothèque

samedi 10 octobre, en partenariat avec les pompiers

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Assemblée générale du Sou des écoles

Mercredi 7 octobre à 20h30 salle Jules Ferry

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Vente de brioches par le Sou des écoles

Samedi 26 septembre de 9h à 13h

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Club de lecture

Jeudi 24 septembre à 14h30 à la bibliothèque

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Sols'tisse

Permanence de 16h30 à 18h30 le mercredi 7 octobre au local place de l'Eglise

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Cinéma - Programme septembre

"Belle-fille" le 16/09 à 21h; "Tout simplement noir" le 23/09 à 21h; "Terrible jungle" le 30/09 à 21h.

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Tri sélectif mois de septembre et octobre

Prochain ramassage des bacs de tri sélectif lundis 14 et 28 septembre et lundis 12 et 26 octobre

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Consultation gratuite d'avocat

En Mairie de MIRIBEL le 3ème mercredi du mois de 9h à 12h (hors vacances scolaires) Prochaines permanences le 15 septembre et le 21 octobre

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REVISION DU PLAN LOCAL DE PUBLICITE 

Délibération révison du RLP

Délibération approbation du RLP

Délibération arrêt du projet

Tome 1 rapport présentation

Tome 2 partie règlementaire

Tome 3 annexes

Conclusion du commissaire enquêteur

Rapport du commissaire enquêteur

ZAC LE CLOS

  PLAN

PLAN LOCAL D'URBANISME :

Le PLU a été approuvé le 07/05/2019 et il est exécutoire depuis le 14/05/2019. Il est consultable en mairie.

DELIBERATION DU 07 05 19 APPROBATION PLU

RAPPORT COMMISSAIRE ENQUETEUR 27 04 2019

CONCLUSIONS COMMISSAIRE ENQUETEUR 27 04 2019

REGLEMENT PLU

PLAN ZONAGE 2500

PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES: 

http://www.ain.gouv.fr/les-ppr-dans-l-ain-r873.html?page=rubrique&id_rubrique=873&id_article=2879&masquable=OK

INFORMATIONS PRATIQUES :

La réforme des autorisations d'urbanisme rentrée en vigueur le 1er octobre 2007 vise à simplifier les démarches administratives des pétitionnaires. En effet, désormais, seuls trois formulaires sont utilisés : la déclaration préalable (DP), le permis de construire (PC) et le permis d'aménager (PA).

Téléchargez les formulaires :

Formulaire déclaration préalable (DP) : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R2028

 

Formulaire permis de construire (PC MI) : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R11637

 

Formulaire permis de construire modificatif : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R21323

 

Formulaire de permis d’aménager (PA) : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R21378

 

Formulaire de déclaration d’ouverture de chantier (DOC) : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R1976

 

Formulaire attestant l’achèvement et la conformité des travaux (DAACT) : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R1978

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